La présence de caves dans un immeuble permet de disposer d’espaces supplémentaires qui peuvent s’avérer très utiles pour les besoins de la copropriété. Cependant des problèmes d’humidité, de solidité des fondations, etc. peuvent rapidement dégrader le bâtiment ou alors empêcher toute utilisation de ces espaces.
Faire des travaux dans une cave permet à la fois de maintenir l’immeuble en bon état mais aussi d’améliorer la qualité des parties communes de la copropriété. Pour savoir qui doit payer les travaux, il faut en premier lieu consulter le règlement de copropriété.
Ce document fixe la distinction entre les parties privées et communes. On ne peut pas aller contre le règlement de copropriété sauf décision contraire de l’assemblée générale à l’unanimité. En fonction de la répartition des parties communes et privées, le coût des travaux est réparti différemment :
- Si les travaux doivent intervenir sur des parties communes, il revient à l’intégralité du syndicat des copropriétaires de payer les coûts au prorata de leurs tantièmes.
Exemple : des travaux affectant les fondations de l’immeuble, des travaux de réfection contre l’humidité des caves, des travaux sur des murs porteurs et le gros-œuvre…
- En revanche, si les travaux interviennent sur des parties privées, c’est au copropriétaire du bien en question d’assumer les coûts.
- Quid du mur mitoyen non porteur ? le coût sera partagé entre les copropriétaires des lots mitoyens.
Si des travaux intervenant dans des caves voisines vous obligent à vider la vôtre, vous pouvez, au titre de la jouissance de votre bien, demander un dédommagement comme la location d’un box, jusqu’à la fin des opérations.
